Marque figurative

Marque suisse · 308101 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
308101
Numéro de demande
03872/1980
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((logo)) ((fig.))
Éléments verbaux
((logo))
Déposée
29 juil. 1980
Enregistrée
17 févr. 1981
Publiée
25 mars 1981
Radiée
12 mars 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Outils à main · Électronique, logiciels et instruments

Outils de sertissage pour connections à bornes électriques, bornes électriques sans soudure.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 78 du 24.04.2001

  2. 25 mars 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 69 du 25.03.1981

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.