ORFEUILLE

Marque suisse · 308183 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
308183
Numéro de demande
04671/1980
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
5 sept. 1980
Enregistrée
25 févr. 1981
Publiée
31 mars 1981
Radiée
7 juin 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 141 du 24.07.2001

  2. 22 mars 1991

    Transféré

    Titulaire
    A. Auberson S.A., 7, rue de Genève, 1003 Lausanne → Bourgeois frères & Cie S.A., 13, Grand-Rue, 1338 Ballaigues

    Publié dans la FOSC No 57 du 22.03.1991

  3. 31 mars 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 74 du 31.03.1981

Parties

Titulaire

Bourgeois frères & Cie S.A.

13, Grand-Rue, 1338 Ballaigues

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.