Marque figurative
Marque suisse · 308253 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 308253
- Numéro de demande
- 03636/1980
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 15 juil. 1980
- Enregistrée
- 25 févr. 1981
- Publiée
- 2 avr. 1981
- Radiée
- 21 févr. 2011
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- avec modification de la raison sociale et limitation de l'indication des produits
- Renouvelle
- 181760
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Ebauches de montres suisses.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2011
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 21.02.2011
- 10 mars 2003
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Eta SA Fabriques d'Ebauches, 2540 Grenchen → Eta SA Manufacture Horlogère Suisse, Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen
Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003
- 22 nov. 2000
Transféré
- Titulaire
- Fabriques d'Horlogerie de, Fontainemelon S.A., 2052 Fontainemelon → Eta SA Fabriques d'Ebauches, 2540 Grenchen
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → The Swatch Group AG (The Swatch Group SA), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 228 du 22.11.2000
- 22 nov. 2000
Prolongé
Publié dans la FOSC No 228 du 22.11.2000
- 2 avr. 1981
Enregistré
Publié dans la FOSC No 76 du 02.04.1981
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.