Marque figurative

Marque suisse · 308431 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
308431
Numéro de demande
04261/1980
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 3688)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 3688))
Déposée
13 févr. 1980
Enregistrée
18 mars 1981
Publiée
22 avr. 1981
Radiée
17 sept. 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie · Meubles

Schmuckwaren, Geräte und andere Artikel aus Edelmetall; Schmuckwaren, Plastiken und Kunstgegenstände aus Unedelmetall.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 nov. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 217 du 07.11.2000

  2. 22 avr. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 90 du 22.04.1981

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.