Marque figurative

Marque suisse · 308604 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
308604
Numéro de demande
03611/1980
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((tête de bélier)) ((fig.))
Éléments verbaux
((tête de bélier))
Déposée
7 juil. 1980
Enregistrée
26 mars 1981
Publiée
2 mai 1981
Radiée
12 mars 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage · Cuir et bagages · Vêtements et chaussures

Articles d'habillement, y compris bottes, souliers, pantoufles et ceintures; accessoires de mode, notamment foulards, articles de maroquinerie, malles et valises, tous ces articles en laine ou en cuir, à l'exception des articles en imitation du cuir; parapluies; parfums.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 78 du 24.04.2001

  2. 2 mai 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 99 du 02.05.1981

Parties

Titulaire

Stewal S.A.

18, promenade Saint-Antoine, 1204 Genève

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie Conseils en Propriété Industrielle S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.