Marque figurative
Marque suisse · 308650 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 308650
- Numéro de demande
- 04753/1980
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Bild, eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 1732)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Bild, eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 1732))
- Déposée
- 12 avr. 1980
- Enregistrée
- 26 mars 1981
- Publiée
- 4 mai 1981
- Radiée
- 23 nov. 2000
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 15.09.1980
- Renouvelle
- 180308
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmuckwaren.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2001
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.2001
- 4 mai 1981
Enregistré
Publié dans la FOSC No 100 du 04.05.1981
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.