Marque figurative

Marque suisse · 308656 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
308656
Numéro de demande
04929/1980
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((logo, poinçon de maître 3707)) ((fig.))
Éléments verbaux
((logo, poinçon de maître 3707))
Déposée
3 sept. 1980
Enregistrée
26 mars 1981
Publiée
4 mai 1981
Radiée
7 juin 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en argent, genre petits bijoux mode, bijouterie fine en argent avec pierres semi-précieuses.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 141 du 24.07.2001

  2. 4 mai 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 100 du 04.05.1981

Parties

Titulaire

Marcel Grezet

2024 St-Aubin NE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.