UE

Marque suisse · 308658 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
308658
Numéro de demande
04931/1980
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
UE ((encadré, fond noir, poinçon de maître 7883)) ((fig.))
Éléments verbaux
UE ((encadré, fond noir, poinçon de maître 7883))
Déposée
23 sept. 1980
Enregistrée
26 mars 1981
Publiée
4 mai 1981
Radiée
13 sept. 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 nov. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2001

  2. 4 mai 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 100 du 04.05.1981

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.