Marque figurative

Marque suisse · 308677 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
308677
Numéro de demande
06436/1980
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((dauphin, eau, encerclé, encadré, fond noir)) ((fig.))
Éléments verbaux
((dauphin, eau, encerclé, encadré, fond noir))
Déposée
18 déc. 1980
Enregistrée
26 mars 1981
Publiée
6 mai 1981
Radiée
13 sept. 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres étanches et leurs parties.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 nov. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2001

  2. 5 mars 1986

    Transféré

    Titulaire
    Era Watch Co. Limited C., Rüefli-Flury & Co., Zukunftstrasse 44, 2500 Bienne → Montres Edox S.A., 11, rue de Nidau, 2500 Bienne

    Publié dans la FOSC No 53 du 05.03.1986

  3. 5 mars 1986

    Mandataire radié

    Mandataire
    General Watch Co. Ltd., 6, faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 53 du 05.03.1986

  4. 6 mai 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 102 du 06.05.1981

Parties

Titulaire

Montres Edox S.A.

11, rue de Nidau, 2500 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.