CHOC-AVELINES

Marque suisse · 308720 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
308720
Numéro de demande
04222/1980
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
28 mai 1980
Enregistrée
3 avr. 1981
Publiée
13 mai 1981
Radiée
28 juil. 1999
Motif
Non prolongée
Remarques
La marque s'est imposée dans le commerce.
avec limitation de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 15.08.1980
Renouvelle
181393
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Chocolat renfermant des avelines.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 184 du 22.09.1999

  2. 13 mai 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 108 du 13.05.1981

Parties

Titulaire

Chocolats et Cacaos Favarger SA

Chocolats et Cacaos Favarger S.A.

1290 Versoix

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.