N (poinçon de maître 3704)

Marque suisse · 308757 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
308757
Numéro de demande
04888/1980
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
N (poinçon de maître 3704) ((fig.))
Déposée
18 août 1980
Enregistrée
3 avr. 1981
Publiée
18 mai 1981
Radiée
11 juin 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 août 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 150 du 07.08.2001

  2. 18 mai 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 112 du 18.05.1981

Parties

Titulaire

Jacques Nawratil

1224 Chêne-Bougeries

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.