Marque figurative
Marque suisse · 308762 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 308762
- Numéro de demande
- 04893/1980
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 3700)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 3700))
- Déposée
- 22 sept. 1980
- Enregistrée
- 3 avr. 1981
- Publiée
- 18 mai 1981
- Radiée
- 7 juin 2001
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmuckwaren aus Edelmetallen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juil. 2001
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 141 du 24.07.2001
- 18 mai 1981
Enregistré
Publié dans la FOSC No 112 du 18.05.1981
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.