Marque figurative

Marque suisse · 308762 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
308762
Numéro de demande
04893/1980
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 3700)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 3700))
Déposée
22 sept. 1980
Enregistrée
3 avr. 1981
Publiée
18 mai 1981
Radiée
7 juin 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 141 du 24.07.2001

  2. 18 mai 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 112 du 18.05.1981

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.