IX-KA

Marque suisse · 308903 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
308903
Numéro de demande
01730/1981
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
IX-KA ((encadré, poinçon de maître 3769)) ((fig.))
Éléments verbaux
IX-KA ((encadré, poinçon de maître 3769))
Déposée
28 avr. 1981
Enregistrée
24 juil. 1981
Publiée
29 mai 1981
Radiée
15 janv. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie à basse teneur d'or et autres ouvrages en métaux précieux, montres, boîtes de montres et bracelets de montres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 38 du 25.02.2002

  2. 29 déc. 1984

    Transféré

    Titulaire
    Roxan, J. et E. Bonguardo, 55, rue des Lattes, 1217 Meyrin → Roxan, J. Bonguardo, 55, rue des Lattes, 1217 Meyrin

    Publié dans la FOSC No 303 du 29.12.1984

  3. 29 mai 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 121 du 29.05.1981

Parties

Titulaire

Roxan, J. Bonguardo

55, rue des Lattes, 1217 Meyrin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.