Marque figurative

Marque suisse · 308943 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
308943
Numéro de demande
05095/1980
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Figur)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Figur))
Déposée
1 oct. 1980
Enregistrée
16 avr. 1981
Publiée
1 juin 1981
Radiée
2 juil. 2001
Motif
Non prolongée
Remarques
mit Sitzverlegung
Renouvelle
183390
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Konfiseriewaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 161 du 22.08.2001

  2. 1 juin 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 123 du 01.06.1981

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.