BEL ART
Marque suisse · 308944 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 308944
- Numéro de demande
- 05101/1980
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- BEL ART ((fig.))
- Déposée
- 2 oct. 1980
- Enregistrée
- 16 avr. 1981
- Publiée
- 1 juin 1981
- Radiée
- 29 avr. 2021
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- avec transmission de Marcel Jeanbourquin et Cie, La Chaux-de-fonds
- Renouvelle
- 182832
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Mouvements d'horlogerie, montres de poche, montres-bracelets, pendules, pendulettes et produits horlogers de tous genres.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2021
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 29.04.2021
- 16 avr. 2014
Transféré
- Titulaire
- WM Handels AG, Selbstelenweg 8, 2544 Bettlach → Delma Watch Ltd., Solothurnstrasse 47, 2543 Lengnau BE
- Mandataire
- INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds (supprimé)
Publié dans Swissreg le 16.04.2014
- 22 sept. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.09.2010
- 21 févr. 2000
Transféré
- Titulaire
- Lucien Jeanbourquin et Cie, 32, rue du Locle, 2300 La Chaux-de-Fonds → WM Handels AG, Selbstelenweg 8, 2544 Bettlach
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.2000
- 21 févr. 2000
Prolongé
Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.2000
- 1 juin 1981
Enregistré
Publié dans la FOSC No 123 du 01.06.1981
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.