ModA
Marque suisse · 308956 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 308956
- Numéro de demande
- 05331/1980
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ModA ((fig.))
- Déposée
- 11 sept. 1980
- Enregistrée
- 16 avr. 1981
- Publiée
- 2 juin 1981
- Protégée jusqu’au
- 11 sept. 2030
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 24.11.18, 27.01.01, 27.01.03
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmuckwaren aus Edelmetallen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 sept. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.09.2020
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 1 sept. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.09.2010
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 23 oct. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève
Publié dans la FOSC No 206 du 23.10.2000
- 23 oct. 2000
Adresse modifiée
- Titulaire
- Moda Schmuckwaren-GmbH, Hohenzollernstrasse 86, Pforzheim, Allemagne → Moda Verwaltungs GmbH, Sachsenstrasse 23, 75177 Pforzheim, Allemagne
Publié dans la FOSC No 206 du 23.10.2000
- 23 oct. 2000
Prolongé
Publié dans la FOSC No 206 du 23.10.2000
- 2 juin 1981
Enregistré
Publié dans la FOSC No 124 du 02.06.1981
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.