Marque figurative

Marque suisse · 308965 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
308965
Numéro de demande
05367/1980
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Vogel , Welle, eingekreist, schwarzer Hintergrund)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Vogel , Welle, eingekreist, schwarzer Hintergrund))
Déposée
22 oct. 1980
Enregistrée
16 avr. 1981
Publiée
4 juin 1981
Radiée
2 juil. 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Peintures et vernis

Farben, Firnisse, Lacke; Rostschutzmittel, Holzkonservierungsmittel; Färbemittel; Beizen; Naturharze, Blattmetalle und Metalle in Pulverform für Maler und Dekorateure.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 161 du 22.08.2001

  2. 4 juin 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 126 du 04.06.1981

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.