NOSCALIN

Marque suisse · 309049 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
309049
Numéro de demande
05691/1980
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
5 nov. 1980
Enregistrée
28 avr. 1981
Publiée
16 juin 1981
Radiée
24 août 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 oct. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 194 du 08.10.2001

  2. 9 mars 1992

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Sapos S.A., 5, rue Gustave-Moynier, 1202 Genève → Sapos S.A., 46, chemin de l'Etang, 1214 Vernier

    Publié dans la FOSC No 46 du 09.03.1992

  3. 16 juin 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 135 du 16.06.1981

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.