SWISSMETAL

Marque suisse · 309119 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
309119
Numéro de demande
05645/1980
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SWISSMETAL ((eingerahmt, Strich, Kreis)) ((fig.))
Éléments verbaux
SWISSMETAL ((eingerahmt, Strich, Kreis))
Déposée
12 nov. 1980
Enregistrée
28 avr. 1981
Publiée
19 juin 1981
Radiée
24 août 2001
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
schwarz und rot.
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Metall-Halbfabrikate schweizerischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 oct. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 194 du 08.10.2001

  2. 6 avr. 1992

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Schweizerische Metallwerke, Selve AG, Scheibenstrasse 3, 3601 Thun → UMS Schweizerische, Metallwerke AG, Kollerweg 32, 3006 Bern

    Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1992

  3. 6 avr. 1992

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1992

  4. 19 juin 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 138 du 19.06.1981

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.