CONSO

Marque suisse · 309130 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
309130
Numéro de demande
03389/1980
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
10 mars 1981
Enregistrée
12 mai 1981
Publiée
20 juin 1981
Radiée
23 nov. 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire · Véhicules · Bijouterie et horlogerie · Papier et imprimés · Jeux, jouets et articles de sport

Appareils et instruments électriques pour le bureau, le ménage et l'automobile; appareils et instruments optiques; machines à calculer; articles de bureau; jeux, jouets.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2002

  2. 9 mars 1982

    Partiellement radié

    LPS
    Horlogerie et autres instruments chronométriques; appareils et instruments électriques pour le bureau, le ménage et l'automobile; appareils et instruments optiques; machines à calculer; articles de bureau; jeux, jouets. → Appareils et instruments électriques pour le bureau, le ménage et l'automobile; appareils et instruments optiques; machines à calculer; articles de bureau; jeux, jouets.
    Classification internationale
    7,9,11-12,14,16,28 → 7,9,11-12,14,16,28

    Publié dans la FOSC No 56 du 09.03.1982

  3. 20 juin 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 139 du 20.06.1981

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.