LES MARGUILLIERS

Marque suisse · 309221 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
309221
Numéro de demande
01412/1981
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
18 mars 1981
Enregistrée
12 mai 1981
Publiée
27 juin 1981
Radiée
23 nov. 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins rouges, blancs, rosés du pays et étrangers.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2002

  2. 22 mars 1991

    Transféré

    Titulaire
    A. Auberson S.A., rue de Genève, 1003 Lausanne → Bourgeois frères & Cie S.A., 13, Grand-Rue, 1338 Ballaigues

    Publié dans la FOSC No 57 du 22.03.1991

  3. 27 juin 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 145 du 27.06.1981

Parties

Titulaire

Bourgeois frères & Cie S.A.

13, Grand-Rue, 1338 Ballaigues

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.