HAMOS

Marque suisse · 309245 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
309245
Numéro de demande
04986/1980
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
HAMOS ((maison)) ((fig.))
Éléments verbaux
HAMOS ((maison))
Déposée
2 oct. 1980
Enregistrée
12 mai 1981
Publiée
30 juin 1981
Radiée
2 juil. 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Matériaux de construction non métalliques

Panneaux sandwich en tôle injectés de polyuréthane destinés à la fabrication d'habitations modulaires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 161 du 22.08.2001

  2. 30 juin 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 147 du 30.06.1981

Parties

Titulaire

Ha.Mo.S. Habitations modulaires S.A. Sion

c/o Fiduciaire Fidag S.A. 5, rue des Amandiers, 1950 Sion

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.