Marque figurative
Marque suisse · 309261 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 309261
- Numéro de demande
- 05865/1980
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Schmuck, Verantwortlichkeitsmarke 1739)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Schmuck, Verantwortlichkeitsmarke 1739))
- Déposée
- 27 mai 1980
- Enregistrée
- 12 mai 1981
- Publiée
- 2 juil. 1981
- Radiée
- 5 janv. 2001
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- mit erweiterter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsmarke: 11.11.1980
- Renouvelle
- 180988
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tissus
Juwelen, Schmuckuhren, Bijouterie und Silberwaren.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2001
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.2001
- 2 juil. 1981
Enregistré
Publié dans la FOSC No 149 du 02.07.1981
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.