Marque figurative

Marque suisse · 309262 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
309262
Numéro de demande
05872/1980
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Muster, Kreise, schwarzer Hintergrund)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Muster, Kreise, schwarzer Hintergrund))
Déposée
11 nov. 1980
Enregistrée
12 mai 1981
Publiée
2 juil. 1981
Radiée
24 août 2001
Motif
Non prolongée
Priorité
31.05.1980 DL
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Armaturen und Zubehör für sanitäre Anlagen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 oct. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 194 du 08.10.2001

  2. 2 juil. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 149 du 02.07.1981

Parties

Titulaire

Hansa Metallwerke Aktiengesellschaft

Stuttgart, DL

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.