Marque figurative

Marque suisse · 309266 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
309266
Numéro de demande
05882/1980
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Fische, Punkt, eingekreist, schwarzer Hintergrund, Verantwortlichkeitsmarke 3717)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Fische, Punkt, eingekreist, schwarzer Hintergrund, Verantwortlichkeitsmarke 3717))
Déposée
10 oct. 1980
Enregistrée
12 mai 1981
Publiée
2 juil. 1981
Radiée
2 juil. 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 161 du 22.08.2001

  2. 2 juil. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 149 du 02.07.1981

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.