CC

Marque suisse · 309268 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
309268
Numéro de demande
05884/1980
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CC ((hibou, poinçon de maître 3718)) ((fig.))
Éléments verbaux
CC ((hibou, poinçon de maître 3718))
Déposée
20 oct. 1980
Enregistrée
12 mai 1981
Publiée
2 juil. 1981
Radiée
2 juil. 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en or et argent.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 161 du 22.08.2001

  2. 2 juil. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 149 du 02.07.1981

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.