Marque figurative

Marque suisse · 309278 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
309278
Numéro de demande
06134/1980
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((abeille, encadré)) ((fig.))
Éléments verbaux
((abeille, encadré))
Déposée
2 déc. 1980
Enregistrée
12 mai 1981
Publiée
2 juil. 1981
Radiée
13 sept. 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Produits cosmétiques contenant du miel.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 nov. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2001

  2. 2 juil. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 149 du 02.07.1981

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.