CHASSE D'OR
Marque suisse · 309376 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 309376
- Numéro de demande
- 05690/1980
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 5 nov. 1980
- Enregistrée
- 22 mai 1981
- Publiée
- 11 juil. 1981
- Protégée jusqu’au
- 5 nov. 2030
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins blancs de toutes provenances.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.10.2020
- 1 oct. 2018
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- UVAVINS - CAVE DE LA CÔTE société coopérative, Ch. du Saux, 1131 Tolochenaz → Cave de la Côte, Société coopérative, Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz
Publié dans Swissreg le 01.10.2018
- 22 sept. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.09.2010
- 14 août 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- UVAVINS (Cave de la Côte), Chemin du Saux, 1131 Tolochenaz → UVAVINS - CAVE DE LA CÔTE société coopérative, Ch. du Saux, 1131 Tolochenaz
Publié dans Swissreg le 14.08.2009
- 10 mars 2008
Transféré
- Titulaire
- Cave Auguste Chevalley S.A., 1185 Mont-sur-Rolle → UVAVINS (Cave de la Côte), Chemin du Saux, 1131 Tolochenaz
Publié dans la FOSC No 48 du 10.03.2008
- 8 août 2000
Transféré
- Titulaire
- Auguste Chevalley, 1181 Mont-sur-Rolle → Cave Auguste Chevalley S.A., 1185 Mont-sur-Rolle
Publié dans la FOSC No 152 du 08.08.2000
- 8 août 2000
Prolongé
Publié dans la FOSC No 152 du 08.08.2000
- 11 juil. 1981
Enregistré
Publié dans la FOSC No 157 du 11.07.1981
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.