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Marque suisse · 309547 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
309547
Numéro de demande
05688/1980
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
5 nov. 1980
Enregistrée
11 juin 1981
Publiée
28 juil. 1981
Radiée
6 juin 2011
Motif
Non prolongée
Remarques
avec transmission de Frautschi & Monney <Posalux>, Bienne
Renouvelle
183931
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Machines-outils.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juin 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.06.2011

  2. 23 oct. 2000

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 206 du 23.10.2000

  3. 28 juil. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 171 du 28.07.1981

Parties

Titulaire

Posalux SA

Posalux S.A.

18, rue Fritz Oppliger, 2504 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.