cTc

Marque suisse · 309613 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
309613
Numéro de demande
03594/1980
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
cTc ((fig.))
Déposée
8 juil. 1980
Enregistrée
11 juin 1981
Publiée
7 août 1981
Radiée
12 mars 2001
Motif
Non prolongée
Renouvelle
181731
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Armaturen und Zubehöre für die Wasserversorgung, Heizungs- und Sanitärinstallationen; Warmwasserspeicher; Wärme-Austauscher für die Warmwasserzubereitung.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 78 du 24.04.2001

  2. 7 août 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 180 du 07.08.1981

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.