Usenbenz

Marque suisse · 309620 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
309620
Numéro de demande
04615/1980
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Usenbenz ((fig.))
Déposée
3 sept. 1980
Enregistrée
11 juin 1981
Publiée
7 août 1981
Radiée
7 juin 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Konditoreiwaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 141 du 24.07.2001

  2. 7 août 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 180 du 07.08.1981

Parties

Titulaire

H. Belart AG, Wädenswil;

Postadresse: Seestrasse 319a, 8804 Au ZH

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.