Marque figurative

Marque suisse · 309644 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
309644
Numéro de demande
05387/1980
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
21 oct. 1980
Enregistrée
11 juin 1981
Publiée
10 août 1981
Radiée
23 mai 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Bücher.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.05.2011

  2. 23 mai 2001

    Transféré

    Titulaire
    Harlequin Books S.A., 6, route de Beaumont, 1700 Fribourg → Harlequin Books S.A., Route de Beaumont 6, 1700 Fribourg

    Publié dans la FOSC No 99 du 23.05.2001

  3. 23 mai 2001

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Harlequin Books S.A., Route de Beaumont 6, 1700 Fribourg → Harlequin Books S.A., 58, route de Chantemerle, 1763 Granges-Paccot

    Publié dans la FOSC No 99 du 23.05.2001

  4. 23 mai 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co., Patentanwälte, Vorderberg 11, 8044 Zürich → A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich

    Publié dans la FOSC No 99 du 23.05.2001

  5. 22 mars 2000

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 58 du 22.03.2000

  6. 6 févr. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Harlequin Enterprises B.V. Amsterdam succursale de Fribourg, 6, avenue de Beaumont, 1700 Freiburg → Harlequin Books S.A., 6, route de Beaumont, 1700 Fribourg

    Publié dans la FOSC No 24 du 06.02.1997

  7. 5 mars 1986

    Transféré

    Titulaire
    Gulf & Western Corporation, d.b.a. Simon & Schuster, 1230 Avenue of the Americas, New York (NY), Etats-Unis d'Amérique → Harlequin Enterprises B.V. Amsterdam succursale de Fribourg, 6, avenue de Beaumont, 1700 Freiburg

    Publié dans la FOSC No 53 du 05.03.1986

  8. 5 mars 1986

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich → E. Blum & Co., Patentanwälte, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FOSC No 53 du 05.03.1986

1 entrée antérieure
  1. 10 août 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 182 du 10.08.1981

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.