Marque figurative

Marque suisse · 309658 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
309658
Numéro de demande
06242/1980
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((logo, poinçon de maître 3725)) ((fig.))
Éléments verbaux
((logo, poinçon de maître 3725))
Déposée
4 nov. 1980
Enregistrée
11 juin 1981
Publiée
10 août 1981
Radiée
24 août 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 oct. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 194 du 08.10.2001

  2. 10 août 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 182 du 10.08.1981

Parties

Titulaire

Jean-Marc Picot

1463 Démoret

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.