Marque figurative
Marque suisse · 309660 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 309660
- Numéro de demande
- 06245/1980
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Ochse, Verantwortlichkeitsmarke 7899)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Ochse, Verantwortlichkeitsmarke 7899))
- Déposée
- 25 nov. 1980
- Enregistrée
- 11 juin 1981
- Publiée
- 10 août 1981
- Radiée
- 24 août 2001
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmuckstücke aus Edelmetall.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 oct. 2001
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 194 du 08.10.2001
- 10 août 1981
Enregistré
Publié dans la FOSC No 182 du 10.08.1981
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.