M

Marque suisse · 309671 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
309671
Numéro de demande
06356/1980
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
M ((encerclé, cercles)) ((fig.))
Éléments verbaux
M ((encerclé, cercles))
Déposée
11 déc. 1980
Enregistrée
11 juin 1981
Publiée
10 août 1981
Radiée
13 sept. 2001
Motif
Non prolongée
Renouvelle
184200
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Horlogerie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 nov. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2001

  2. 10 août 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 182 du 10.08.1981

Parties

Titulaire

Marcel Edmond Schmid

2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.