Marque figurative

Marque suisse · 309680 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
309680
Numéro de demande
00622/1981
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Dreieck, Pfeile, Punkte)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Dreieck, Pfeile, Punkte))
Déposée
4 févr. 1981
Enregistrée
11 juin 1981
Publiée
11 août 1981
Radiée
5 nov. 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés

Druckschriften, Zeitschriften, Bücher, Zeitungen, Lehr- und Unterrichtsmittel (ausgenommen Apparate), bespielte Tonbänder und -kassetten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2001

  2. 11 août 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 183 du 11.08.1981

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.