OSA

Marque suisse · 309796 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
309796
Numéro de demande
05828/1980
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
OSA ((fig.))
Déposée
10 nov. 1980
Enregistrée
25 juin 1981
Publiée
20 août 1981
Radiée
13 juin 2011
Motif
Non prolongée
Remarques
mit eingeschränkter Warenangabe
Renouvelle
183313
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire

Elektrische Glühlampen, Teile elektrischer Glühlampen und deren Zubehör, wie Metalldrähte, Armaturen, Fassungen, Überglocken, Reflektoren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.06.2011

  2. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  3. 7 mars 2000

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 47 du 07.03.2000

  4. 20 août 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 191 du 20.08.1981

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.