GRANDS PAMPRES Côtes du Rhône
Marque suisse · 309802 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 309802
- Numéro de demande
- 05854/1980
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- GRANDS PAMPRES Côtes du Rhône ((fig.))
- Déposée
- 14 nov. 1980
- Enregistrée
- 25 juin 1981
- Publiée
- 20 août 1981
- Protégée jusqu’au
- 14 nov. 2030
- Classification de Vienne
- 02.01.03, 03.07.13, 05.13.06, 05.13.07, 05.13.08, 05.13.10, 24.17.25, 25.01.09, 25.01.10, 26.01.01, 26.01.02, 26.01.04, 26.01.14, 26.01.15, 28.17.00
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vin rouge français à appellation contrôlée (Côtes-du-Rhône).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juin 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.06.2020
- 1 sept. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.09.2010
- 21 févr. 2001
Prolongé
Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.2001
- 20 août 1981
Enregistré
Publié dans la FOSC No 191 du 20.08.1981
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.