Marque figurative

Marque suisse · 309835 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
309835
Numéro de demande
06416/1980
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((armoiries)) ((fig.))
Éléments verbaux
((armoiries))
Déposée
24 déc. 1980
Enregistrée
25 juin 1981
Publiée
24 août 1981
Radiée
13 sept. 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool · Boissons alcoolisées

Vins, liqueurs, spiritueux, sirops.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 nov. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2001

  2. 25 oct. 1988

    Transféré

    Titulaire
    Hertig Vins S.A., 89, rue du Commerce, 2300 La Chaux-de-Fonds → La Comète & Hertig Vins S.A., 30, rue de la Ronde, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans la FOSC No 249 du 25.10.1988

  3. 11 oct. 1982

    Transféré

    Titulaire
    Hertig Vins, 89, rue du Commerce, 2300 La Chaux-de-Fonds → Hertig Vins S.A., 89, rue du Commerce, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans la FOSC No 236 du 11.10.1982

  4. 11 oct. 1982

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève

    Publié dans la FOSC No 236 du 11.10.1982

  5. 24 août 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 194 du 24.08.1981

Parties

Titulaire

La Comète & Hertig Vins S.A.

30, rue de la Ronde, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.