CC ((armoirie)

Marque suisse · 309853 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
309853
Numéro de demande
00353/1981
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CC ((armoirie) ((fig.))
Déposée
26 janv. 1981
Enregistrée
25 juin 1981
Publiée
24 août 1981
Radiée
15 oct. 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 déc. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.2001

  2. 25 janv. 1983

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Zanchi-Vins S.A., 7, rue de Sébeillon, 1004 Lausanne → Zanchi-Vins S.A., 38, chemin de Mornex, 1003 Lausanne

    Publié dans la FOSC No 20 du 25.01.1983

  3. 24 août 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 194 du 24.08.1981

Parties

Titulaire

Zanchi-Vins S.A.

38, chemin de Mornex, 1003 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.