CAPICLASS
Marque suisse · 309854 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 309854
- Numéro de demande
- 00442/1981
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CAPICLASS ((fig.))
- Déposée
- 17 févr. 1981
- Enregistrée
- 25 juin 1981
- Publiée
- 26 août 1981
- Protégée jusqu’au
- 17 févr. 2031
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 25.05.01, 26.04.02, 26.04.05, 26.04.22, 26.04.24, 27.05.01, 27.05.24, 27.05.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Papier, carton, cartes, fiches et feuilles en papier ou en carton, articles pour écrire, articles pour reliures, papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles), imprimés, rubans adhésifs.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.01.2021
- 3 nov. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.11.2010
- 8 mai 2001
Prolongé
Publié dans la FOSC No 88 du 08.05.2001
- 8 mars 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Misrachi, 15, chemin de la Plantaz, 1024 Ecublens VD → Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève
Publié dans la FOSC No 47 du 08.03.2001
- 8 mars 2001
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Capitol Trading S.A., 92, avenue de Cour, 1007 Lausanne → Capitol Trading S.A., 59, chemin de Plantaz, 1095 Lutry
Publié dans la FOSC No 47 du 08.03.2001
- 26 août 1981
Enregistré
Publié dans la FOSC No 196 du 26.08.1981
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.