AP
Marque suisse · 309948 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 309948
- Numéro de demande
- 05923/1980
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- AP ((fig.))
- Déposée
- 18 nov. 1980
- Enregistrée
- 30 juin 1981
- Publiée
- 31 août 1981
- Protégée jusqu’au
- 18 nov. 2030
- Classification de Vienne
- 27.05.01
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Horlogerie et autres instruments chronométriques et leurs parties.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.10.2020
- 13 mai 2011
Mandataire radié
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 13.05.2011
- 15 sept. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.09.2010
- 12 janv. 2004
Licence inscrite
- Licencié exclusif
- SOCIETE ANONYME, DE LA MANUFACTURE D'HORLOGERIE, AUDEMARS PIGUET & CIE, 16, route de France,, Le Chenit, Le Brassus
Publié dans la FOSC No 6 du 12.01.2004
- 22 nov. 2000
Prolongé
Publié dans la FOSC No 228 du 22.11.2000
- 6 oct. 2000
Transféré
- Titulaire
- Société anonyme de la Manufacture, d'horlogerie Audemars, Piguet & Cie, Le Chenit, 1348 Le Brassus → AUDEMARS PIGUET HOLDING S.A., 16, route de France, 1348 LE BRASSUS
Publié dans la FOSC No 195 du 06.10.2000
- 24 mars 1983
Partiellement radié
- LPS
- Horlogerie et autres instruments chronométriques et leurs parties, bijouterie. → Horlogerie et autres instruments chronométriques et leurs parties.
- Classification internationale
- 14 → 14
Publié dans la FOSC No 70 du 24.03.1983
- 31 août 1981
Enregistré
Publié dans la FOSC No 200 du 31.08.1981
Parties
Titulaire
Preneur de licence exclusive
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.