Marque figurative

Marque suisse · 310063 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
310063
Numéro de demande
00114/1981
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((logo, poinçon de maître 3726)) ((fig.))
Éléments verbaux
((logo, poinçon de maître 3726))
Déposée
17 déc. 1980
Enregistrée
14 juil. 1981
Publiée
7 sept. 1981
Radiée
13 sept. 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie, bibelots et pièces d'argenterie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 nov. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2001

  2. 7 sept. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 206 du 07.09.1981

Parties

Titulaire

Shanghaï Arts and Crafts SAC S.A.

1, place des Florentins, 1204 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.