BELLE MAISON

Marque suisse · 310138 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
310138
Numéro de demande
06190/1980
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
4 déc. 1980
Enregistrée
24 juil. 1981
Publiée
9 sept. 1981
Radiée
13 sept. 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Bières et boissons sans alcool

Produits alimentaires conditionnés, huiles végétales, vinaigre, moutarde, épices, mayonnaise, sauces de salade, soupes, légumes et fruits en conserves, marmelade, confitures, gelés, préparations pour gâteaux, sirops de fruits.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 nov. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2001

  2. 9 sept. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 208 du 09.09.1981

Parties

Titulaire

Irconso S.A.

c/o Alan K. Jackson, 7, rue de la Cité, 1204 Genève

Mandataire

Micheli & Cie

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.