CESA (poinçon de maître 7907)

Marque suisse · 310360 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
310360
Numéro de demande
00275/1981
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CESA (poinçon de maître 7907) ((fig.))
Déposée
26 nov. 1980
Enregistrée
30 juil. 1981
Publiée
22 sept. 1981
Radiée
24 août 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main

Couverts de table.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 oct. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 194 du 08.10.2001

  2. 22 sept. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 219 du 22.09.1981

Parties

Titulaire

A. Cesa e C. S.p.A.

Via Trotti 87, Alessandria, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.