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Marque suisse · 310389 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
310389
Numéro de demande
01061/1981
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
D ((verre)) ((fig.))
Éléments verbaux
D ((verre))
Déposée
27 févr. 1981
Enregistrée
30 juil. 1981
Publiée
24 sept. 1981
Radiée
5 nov. 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2001

  2. 21 févr. 1994

    Transféré

    Titulaire
    Danzeisen S.A., 5, rue des Terrages, 1530 Payerne → Danzeisen J.-C., 18, route Yverdon, 1530 Payerne

    Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.1994

  3. 24 sept. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 221 du 24.09.1981

Parties

Titulaire

Danzeisen J.-C.

18, route Yverdon, 1530 Payerne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.