MENTO

Marque suisse · 310508 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
310508
Numéro de demande
00578/1981
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
2 févr. 1981
Enregistrée
27 juil. 1981
Publiée
1 oct. 1981
Radiée
5 nov. 2001
Motif
Non prolongée
Renouvelle
184443
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Schlösser und Kettenverschlüsse aller Art, insbesondere Viehkettenschlösser und -verschlüsse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2001

  2. 9 juil. 1982

    Transféré

    Titulaire
    Etablissement Mento Adolf Sommer, Neuweilerstrasse 99, 7054 Basel → Etablissement Mento S.A., 2, chemin de la Plage, 2520 La Neuveville

    Publié dans la FOSC No 156 du 09.07.1982

  3. 1 oct. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 227 du 01.10.1981

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.