EDL (poinçon de maître 622)
Marque suisse · 310527 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 310527
- Numéro de demande
- 00291/1981
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- EDL (poinçon de maître 622) ((fig.))
- Déposée
- 19 oct. 1980
- Enregistrée
- 18 août 1981
- Publiée
- 5 oct. 1981
- Radiée
- 2 juil. 2001
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- avec limitation de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 16.01.1981
- Renouvelle
- 184504
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Argenterie, bijouterie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2001
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 161 du 22.08.2001
- 5 oct. 1981
Enregistré
Publié dans la FOSC No 230 du 05.10.1981
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.