ASAVINS

Marque suisse · 310580 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
310580
Numéro de demande
00192/1981
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ASAVINS ((verre à vin)) ((fig.))
Éléments verbaux
ASAVINS ((verre à vin))
Déposée
8 janv. 1981
Enregistrée
18 août 1981
Publiée
7 oct. 1981
Radiée
15 oct. 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 déc. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.2001

  2. 22 mars 1991

    Transféré

    Titulaire
    A. Auberson S.A., 7, rue de Genève, 1003 Lausanne → Bourgeois frères & Cie S.A., 13, Grand-Rue, 1338 Ballaigues

    Publié dans la FOSC No 57 du 22.03.1991

  3. 7 oct. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 232 du 07.10.1981

Parties

Titulaire

Bourgeois frères & Cie S.A.

13, Grand-Rue, 1338 Ballaigues

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.