TC

Marque suisse · 310773 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
310773
Numéro de demande
04525/1980
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TC ((encadré, poinçon de maître 1748)) ((fig.))
Éléments verbaux
TC ((encadré, poinçon de maître 1748))
Déposée
5 sept. 1980
Enregistrée
28 août 1981
Publiée
19 oct. 1981
Radiée
7 juin 2001
Motif
Non prolongée
Remarques
avec limitation de l'indication des produits
Renouvelle
182945
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Tous ouvrages en métaux précieux ou en doublé.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 141 du 24.07.2001

  2. 19 oct. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 242 du 19.10.1981

Parties

Titulaire

Thermocompact S.A.

10, rue Richemont, 1202 Genève

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.